Mentions Légales et conditions d’utilisations

Arcs-Jaunes est situé à Nice en France. Nous travaillons directement avec notre usine de fabrication en ChineNous nous engageons à vous offrir un service rapide et efficace. Nous faisons tous les efforts afin que vous soyez 100% satisfait.

Le service SSL OVH sécurise les flux d’information transmis entre notre site et les internautes, les échanges sont 100% sécurisés. Il permet par ailleurs d’établir la confiance entre le vendeur et les clients en leur garantissant la confidentialité des transferts d’informations et l’assurance que votre domaine est bien hébergé chez un hébergeur fiable avec authentification du propriétaire du site. Vos données sont totalement sécurisées et cryptées grâce au protocole SSL qui vous permet de vous connecter en HTTPS. Il offre également une grande quantité de photos et de vidéos afin que vous puissiez bien voir nos produits. Notre site Web est entièrement sécurisé avec SLL-HTTPS / Site sécurisé. Nous vous invitons à parcourir à votre guise le site, prenez votre temps pour vous renseigner, prendre le temps est nécessaire pour savoir quelles poupées est juste pour vous.

 Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du client dans la rubrique “mon compte”, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Arcs jaunes ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. Arcs jaunes se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.

IV– Prix et Modalités de paiement

  1. Détermination du prix :

Les prix des produits sont indiqués en eurostoutes taxes comprises hors participation aux frais de port si la commande comporte des frais de portLa livraison est généralement gratuite ! Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port comprisest indiqué dans le panier. Arcs jaunes se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commandesous réserve de disponibilitéIl n’y aura pas de frais de douane ni de frais supplémentaire à payerTout est compris lors d’un achat de poupée sur nos sites.

  1. Modalité de paiement : Les produits sont payables comptant le jour de la commande effectiveLe règlement des achats s’effectue soit par: –Carte bancaireLe Client accède à un espace dédié mis à disposition par un établissement bancairelequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiementA cet égardle Client reconnaît expressément la communication de son numéro de carte bancaire à la société Arcs jaunes et autorise son autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés. – Chèque bancaire : En cas de paiement par chèque bancairecelui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitainePour le virement bancaire : voir les coordonnées lors de la commande en vérifiant bien que vous avez cliqué sur le mode de paiement “virement bancaire”

  1. Les données enregistrées et conservées constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passéesLes données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

II– la livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le clientétant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choixLa livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postalesAfin que ces délais soient respectésle client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels quenotamment : n° de ruede bâtimentd’escaliercodes d’accèsnoms et/ou numéros d’interphoneetc.). Les délais indiqués sont de 15 jours à 30 jours ouvréscorrespondant aux délais moyens de traitement et de livraison. Arcs jaunes ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son faitEn cas de colis endommagés (déjà ouvertproduits manquant…), le Client s’engage à notifier au transporteur et à arcs jaunespar tous moyenstoutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produitLe retour des arcs est accepté uniquement suite à un défaut de fabrication, il est utile de nous contacter dans les 48H par mailLe prix du retour est à la charge du clientde plus la commande doit être renvoyé dans son emballage d’origine non utiliséNous rassurerons tous nos clients avec nos contrôles de qualité à chaque étape de fabricationdes photos seront envoyées au client à chaque étape afin qu’il valide la commande avec nous.

En cas d’adresse incomplèted’absence d’indications claires et précises sur le lieu de destinationle client devra s’acquitter de nouveau frais postaux en cas de retour de colis. Arcs jaunes remboursera au Client les éventuelles sommes déjà verséesy compris les éventuels frais d’expéditiondans les conditions visées à l’article VII suivant.

VI – Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article II et VI seront effectués par arcss jaunes dans un délai maximum de 7 jours après la réception par elle des dits produits.

VII – Droit applicableToute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de VenteCes conditions générales de vente sont régies par le droit françaisEn cas de litigeseuls les Tribunaux français seront seuls compétentsEn cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commandele client peut s’adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable.

XIII – Les informations collectées lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaireConformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accèsde rectificationd’opposition et de suppression aux données le concernant.

1. COMMENT NOUS CONTACTER :

En bas à droite en cliquant sur “chat”

2. NOTRE SOCIÉTÉ :

55 boulevard François Grosso 06000, Numéro EORI : FR 79280261300010 Site déclaré à la CNIL pour le respect et la protection des données des clients. Numero de siret 79280261300010 Propriétaire : M. Stephane L.

3. HÉBERGEUR :

Le site arcs-jaunes.fr est hébergé chez : OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z, N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA
Président : Henryk KLABA, Directeur général : Miroslaw KLABA
Directeur général délégué : Octave KLABA, Directeur général délégué : Halina KLABA

Utilisation des données personnelles collectées

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